Marque enregistrée - Marque en vigueur

Mas Eglantine
EARL LES HERITIERS DE MARCEL REY, EARL

Numéro de dépôt :
4263389
Date de dépôt :
08/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/04/2026
Mas Eglantine de EARL LES HERITIERS DE MARCEL REY

Présentation de la marque Mas Eglantine

Déposée le 8 avril 2016 par la société EARL LES HERITIERS DE MARCEL REY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Mas Eglantine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-17 du 29 avril 2016.

Le déposant est la société EARL LES HERITIERS DE MARCEL REY domicilié(e) 1451 AVENUE JOSEPH VERNET, BP 2 - 84810 - AUBIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 838 592 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL LES HERITIERS DE MARCEL REY, Mme REY florence domicilié(e) 1451 AVENUE joseph vernet, BP 2 - 84810 - AUBIGNAN - France.

La marque Mas Eglantine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4263389.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mas Eglantine arrivera à expiration en date du 8 avril 2026.

EARL LES HERITIERS DE MARCEL REY a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE SAINT SAUVEUR , CHATEAU SAINT SAUVEUR


EARL LES HERITIERS DE MARCEL REY, EARL - 1451 AVENUE JOSEPH VERNET, BP 2 - 84810 - AUBIGNAN - France - SIREN 304838592


EARL LES HERITIERS DE MARCEL REY, Mme REY florence - 1451 AVENUE joseph vernet, BP 2 - 84810 - AUBIGNAN - France


Publication - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Enregistrement avec modification - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.